Quelques mois après le référendum en faveur du Brexit, l’élection de Donald Trump est un nouveau coup de tonnerre dans l’univers de la mondialisation. Il sera certainement encore plus difficile d’émigrer aux Etats-Unis, mais, dans un mouvement sans précédent, de nombreux américains ont eu l’idée d’aller s’établir au Canada. Les mexicains aussi sont submergés par l’inquiétude, à tel point que leur gouvernement lui-même organise un support. Cela rappelle qu’en matière d’expatriation, rien n’est jamais définitivement figé et qu’on pourrait bien voir de tels mouvements le jour où le Brexit deviendra effectif.
Préparer son expatriation implique de préparer son retour
Que le changement de pays se fasse dans le cadre d’un contrat d’expatriation, au sein d’un groupe, ou de façon autonome, la même obligation s’impose : bien préparer un départ implique de prendre en compte, dès le début, l’éventuel retour.
Ce retour peut-être planifié dès le début de l’aventure : c’est le cas lors d’une expatriation dans le cadre d’un plan de carrière dans une grosse société. La direction des Ressources Humaines a un calendrier, les affectations à l’étranger sont limitées dans le temps, généralement de deux à trois ans, alternent avec des postes nationaux, à moins que le candidat n’exprime le souhait de se fixer dans un pays.
L’ensemble de son package prendra en compte le caractère transitoire de l’expérience : l’employé conservera ses droits à la sécurité sociale française, continuera à cotiser à son plan de retraite. Selon les pays, une partie de sa rémunération peut même lui être versée en France, notamment pour des raisons fiscales ou de convertibilité.
Ce retour peut aussi être anticipé. Cela arrive, en particulier quand la conjointe (plus rarement le conjoint) ne se fait pas à la vie d’expatriée, qui va impliquer une mise en sommeil de ses activités professionnelles.
Enfin, ce retour peut être involontaire, imprévu et souvent, dans ce cas, dans l’urgence. Problème familial, crise politique grave ou simple changement de contexte, comme vont l’expérimenter les étrangers installés au Royaume-Uni et un certain nombre d’immigrants aux États-Unis, si aucun plan B n’a été prévu dès le départ, ce retour imprévu s’accompagne généralement de très mauvaises surprises, en particulier au niveau fiscal.
Deux aspects clé à prendre en compte : retraite et fiscalité
Bien que la protection sociale soit une des questions les plus fréquemment posée lors de la préparation d’une expatriation, elle est assez facile à régler.
Par contre, la problématique de la retraite est nettement plus complexe. Le nouveau pays a-t-il un système comparable à celui de la France ? A-t-il signé un accord bilatéral ? En cas de retour imprévu en France, sera-t-il possible de récupérer le bénéfice des cotisations faites à l’étranger, ou de transférer la retraite par capitalisation commencée ailleurs ? Le contrat de travail prévoit-il un système d’abondement par l’entreprise ou de rachat ?
Enfin, un changement de résidence fiscale non planifié peut être très coûteux. Si on sait que l’on doit solder tous ses impôts dus lorsqu’on quitte un pays, ceci est avant tout un effet de trésorerie, dont l’impact est limité en cas de prélèvement à la source. Par contre, le bénéfice d’exonérations fiscales peut être perdu, en particulier toutes celles qui sont attachées à un investissement dans la résidence principale, ou à des fonds bloqués durant un certain nombre d’années qui devraient être rapatriés en France de façon anticipée. Sans oublier que certaines exonérations sont réservées aux résidents.
Le Brexit et l’élection de Donald Trump le prouvent : la stabilité économique et fiscale n’est plus ce qu’elle a été, même dans les pays occidentaux les plus prospères. La mise en place d’un plan de retour avant tout départ, même celui qu’on espère définitif, est une obligation.
